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Les indemnités de trajet dans le BTP

Les indemnités de trajet dans le BTPLe Bâtiment et les Travaux Publics prend en compte une indemnité de trajet pour les employés utilisant leur véhicule personnel pour aller sur le chantier où ils travaillent. L'indemnité est prévue par la Convention collective et permet de dédommager les salariés quant au transport à cause du caractère itinérant du travail sur chantier. L'indemnité de trajet couvre quoi exactement ? Y a -t-il un rapport avec le grand déplacement ? C'est ce que nous allons voir ensemble.

Les ouvriers du BTP se déplacent quotidiennement pour travailler sur le chantier, et le soir ils font le trajet retour pour retrouver leurs familles. Auparavant ces déplacements étaient reconnus différemment par la Convention collective du bâtiment. Quand j'ai commencé à travailler comme consultant ERP expert dans la filière du Bâtiment et des Travaux Publics, les indemnités des ouvriers étaient calculées à vol d'oiseau sans besoin de logiciel de tracking.

Les indemnités de trajet dans le BTP
Les indemnités de trajet dans le BTP .

Parfois c'était à la charge des travailleurs. Il est vrai que les entreprises fournissent souvent une camionnette qui vient chercher les gars sur un point de rendez-vous, l'occasion de prendre ensemble le café le matin avant de démarrer le chantier.

En juillet 2018 le calcul des indemnités dans le BTP a changé, de façon à compenser les frais de trajet pour les personnels n'ayant pas le choix d'utiliser leur véhicule. ⚠ Attention il ne s'agit pas ici de calculer l'indemnité de grand déplacement, dont le calcul est autre, et qui ne se déclenche que sur les distances excédant un certain nombre de kilomètres. Cela ne concerne que les déplacements sur des chantiers lointains, tout dépend du nombre de kilomètres parcourus.

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Digitaliser les chantiers du BTP et repenser les processus 🆕 (Posté le jeudi 29 avril 2021): Une plate-forme collaborative hébergée dans le cloud permettra à Bouygues Construction de remettre à plat l’organisation de ses chantiers de BTP, avec l'aide de Dassault Systèmes. Le déploiement est prévu et une vision transversale de l’information permettra de repenser les processus.

Pour en revenir aux petits déplacements quotidiens, la Convention collective du BTP les prend mieux en charge depuis 2018 mais avec des limites d'exonération par jour, qui commence à 2,6€ pour un trajet aller-retour n'excédent pas 10Km. La limite maximale concerne les trajets jusqu'à 200km, l'indemnisation atteint alors 51,80 € par jour. Les distances sont calculées au kilomètre à travers les outils de calcul d'itinéraire, en clair tout le monde va utiliser Google Maps ou Waze.

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Par contre lorsque le trajet est rémunéré par ailleurs sur le temps de travail, aucune indemnité de trajet ne sera versée puisque le salarié est déjà payé pour se déplacer. Citons pour finir l'article VIII-17 de la nouvelle Convention collective du BTP sur les indemnités de trajet : « En contrepartie de la mobilité du lieu de travail, inhérente à l'emploi sur chantier, l'indemnité de trajet a pour objet d'indemniser forfaitairement l'amplitude que représente pour l'ouvrier le trajet nécessaire pour se rendre quotidiennement sur le chantier avant le début de la journée de travail et d'en revenir après la journée de travail.»

Je répète qu'il ne s'agit pas ici de grand déplacement, lequel ne commence que lorsque le chantier où vous travaillez est à plus de 50 kilomètres de votre domicile (ou alors nécessite de plus de 1h30 de bus). Le versement d'une indemnité de grand déplacement est prévu dans le BTP, par contre la DGFip la considère comme une rémunération car non déductible dans les frais professionnels sur la déclaration d'impôt.

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Aix en Provence, le 19 novembre 2020

Michel Campillo

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➽ Sur le blog les articles d'actualité du BTP sont repris chronologiquement, voir aussi Le paiement direct du sous-traitant, Les opérations de sous-traitance et leur comptabilisation, Comptabilisation des FAE, Le risque d'un retour de l'inflation, Chômage partiel, l'indemnisation change au 1er juillet, L'abandon de loyer et sa comptabilisation, Les espaces de coworking se développent, La TVA des SCI, La comptabilisation d'un loyer. J'ai aimé cet article: « Télétravail : pourquoi j’ai arrêté  »

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